Modifications de l’OPAS y compris annexes 1, 1a, 2 et 3 au 1.1.2023

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Édition
2023/0102
DOI:
https://doi.org/10.4414/bms.2023.21385
Bull Med Suisses. 2023;103(0102):28-29

Affiliations
Spécialiste, division Médecine et tarifs ambulatoires FMH

Publié le 11.01.2023

Information tarifaire importante Le 1er janvier 2023, plusieurs modifications de l’ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins (OPAS), y compris les annexes 1, 1a, la liste des analyses (LA) et la liste des moyens et appareils (LiMA), sont entrées en vigueur. Vous trouverez tous les détails sur le site internet de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP).
Les Modifications de l’ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins (OPAS):
Vous trouverez toutes les modifications de l’OPAS sur le site internet de l’OFSP [1].
Tout va changer en cette nouvelle année? Dans sa newsletter, l’OFSP informe des modifications apportées à l’ordonnance sur les prestations.
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Modifications de l’OPAS, annexe 1

Chapitre 2.5 Oncologie et hématologie:
Chapitre 9.4 Médecine nucléaire:
Vous trouverez toutes les modifications de l’OPAS, annexe 1, sur le site internet de l’OFSP [2].

Modifications de l’OPAS, annexe 1a

Le chiffre I comprend 18 groupes d’interventions répartis en huit spécialisations. Les interventions concrètes sont désignées au moyen du code CHOP. Le code valable lors de l’année de traitement s’applique. L’annexe 1a OPAS est régulièrement actualisée en conséquence. Une intervention stationnaire est possible lorsque des circonstances particulières l’exigent.
Le chiffre II liste les critères d’exception qui décrivent les circonstances particulières. Il s’agit pour la plupart de maladies associées, mais également d’«autres raisons». Les critères d’exception sont répartis en deux groupes: généraux et spécifiques à une intervention. Les premiers correspondent à des valeurs limites générales en principe applicables à toutes les interventions. Cependant, pour certaines interventions précises, les valeurs limites s’écartent des valeurs générales. Elles sont alors indiquées dans les critères d’exception spécifiques à une intervention, qui comprennent également des exceptions supplémentaires applicables à l’intervention donnée.
La liste des interventions électives à effectuer en ambulatoire a été modifiée (cf. remarques introductives). Les modifications concernent les chapitres 1. Yeux, 2. Interventions de l’appareil locomoteur, 3. Cardiologie, 4. Chirurgie vasculaire, 5. Chirurgie générale et viscérale, 6. Gynécologie, 7. Urologie et 8. Oto-rhino-laryngologie. En outre, de nouveaux critères pour les traitements en milieu hospitalier et de nouveaux critères d’exception spécifiques à une intervention s’appliquent.
Vous trouverez toutes les modifications de l’OPAS, annexe 1a, sur le site internet de l’OFSP [3].

Modifications de l’OPAS, annexe 2

Plusieurs modifications ont été apportées à la liste des moyens et appareils (LiMA). Elles concernent les chapitres 09.03 Défibrillateur portable, 14.01 Thérapie par inhalation, 14.03 Appareils pour éliminer les sécrétions bronchiques, 14.10 Oxygénothérapie, 14.11 Appareils destinés au traitement des troubles respiratoires du sommeil, 14.12 Appareils de ventilation mécanique à domicile, 21.01 Respiration et circulation, 21.02 Diagnostic in vitro : systèmes pour prise de sang et analyses de sang et 99.50 Aides pour la prise de médicaments.
Vous trouverez toutes les modifications de l’OPAS, annexe 2, sur le site internet de l’OFSP [4].

Modifications de l’OPAS, annexe 3

Les modifications de la liste des analyses (LA) en vigueur à partir du 1er janvier 2023 ne concernent pas le diagnostic en présence du patient au laboratoire du cabinet.
Vous trouverez toutes les modifications de l’OPAS, annexe 3, sur le site internet de l’OFSP [5].

Prestations de l’assurance maladie

Vous avez la possibilité de vous abonner à la newsletter «Prestations de l’assurance maladie» [6] de l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) pour recevoir directement toutes les informations concernant les modifications de l’OPAS et de ses annexes.

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